Mentions légales
Éditeur du site
Le site atelier-severin.fr est édité par :
- Atelier Séverin SAS, au capital de 50 000 €
- Siège social : 47 rue de Turenne, 75003 Paris, France
- SIRET : 812 445 903 00017 — RCS Paris
- TVA intracommunautaire : FR 62 812445903
- Téléphone : +33 1 42 71 08 53
- Email : bonjour@atelier-severin.fr
Directeur de la publication
Élias Séverin, président d’Atelier Séverin SAS.
Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 9 72 10 10 07.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, dessins de modèles, marques, logos) est la propriété exclusive d’Atelier Séverin SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Absence de vente en ligne
Le site a une vocation de présentation. Aucune vente n’est réalisée en ligne ; les prix sont communiqués sur demande et les achats s’effectuent exclusivement au showroom.
Responsabilité
Atelier Séverin SAS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir la garantir. Les caractéristiques des modèles présentés peuvent évoluer sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des tribunaux compétents de Paris.